Dés 1787 la constitution fédéral américaine organe un système de
séparation des pouvoir qui prendra bientôt
le nom du régime présidentiel.
Les caractères de la
séparation stricte des pouvoir.
I.
C’est une séparation
organique des pouvoir.
Aux états
unis ; les trois pouvoirs sont : le président, le congrès bicaméral
et la cour suprême.
a)
Le président : ne dépend que du peuple qui l’élut tous les quatre
ans bien qu’élu au suffrage à deux degrés, tout se passe comme si le
président est élu au suffrage. en effet,
l’opinion publique américaine se partage entre deux grands partis, le parti
républicain et le parti démocrate. Le président n’est pas responsable devant le congrès qui ne peut juridiquement
le renverser ni obtenir la démission de ses collaborateurs sauf sur
l’accusation de crime et la mise en œuvre d’une procédure pénal spécial à
l’initiative du congrès.
b) Le congrès :
ou parlement composé de deux
chambre ( la chambre des représentant et le sénat ) soit pour des raisons
historiques , soit à cause de la structure fédéral, il est élu au suffrage
universel. Il ne peut pas faire l’objet d’une mesure de dissolution qui serait
prononcée par le président il en est donc indépendant.
c)
La cour suprême : indépendante et forte elle composée de
neuf membre nommés à vis par le président avec l’accord du sénat. Elle
intervient à différents niveau et surtout pour tranche pour trancher les
litiges de compétence entre fédération et états-membres la suprématie du droit
fédéral sur le droit des états.
II.
C’est aussi
une séparation fonctionnelle de ses pouvoirs dans l’exercice de leurs
attributions.
a)
Le président : assure la direction de l’exécution et dispose à la fois des
pouvoirs d’un chef de l’état et d’un
chef de gouvernement. Le président doit normalement exécuter les lois votées
par le congrès toute fois il dispose de la faculté d’empêcher matérialisée par
la pratique du véto. Tout ‘acte’ adopté par le congrès ne peut devenir qui se le président l’a accepté et promulgué.
En cas de refus le président renvoie le
projet dans les dix jours en
expliquant les raisons de son véto.
b)
Le congrès : ne participe pas à la fonction exécutive toutefois en raison
du fédéralisme, le sénat aux états unis doit autorisés la ratification des
traités signés en forme solennelle par le président, le congrès détermine
librement son ordre du jour et la durée de session. Il peut enfin par bisais de ses commission
d’enquêtent convoquer les collaborateurs du président et recevoir leur
explication sur telle ou telle question.
c)
La cour suprême : trouve dans les
modalités de recrutement des membre et dans les pouvoirs qu’elle dispose les
moyens de contrecarrer tant le pouvoir législatif que le pouvoir exécutif.
La réalité du système
présidentiel américain.
I.
L’hégémonie de
l’exécutif :
Le président
des états unis jouit de prérogatives importantes. Il assure la direction de
l’exécutif et dispose a la fois des pouvoirs d’un chef d’état (fonction de
représentation ) et d’un chef de
gouvernement (il assure la direction effective de l’administration il conduit
la politique extérieure …
II.
Le développement d’une collaboration fonctionnelle entre le
congrès et le président :
Cette
collaboration des pouvoir se réalise d’une part par ce que le président est le
principal initateur des lois importantes dont il annonce les objectifs dans son
message annuel sur l’état d’union et d’autre part par ce que le congrès peut bloquer le
programme du président qui doit réunir des majorité changeantes pour sa mise en
œuvre le congrès dépend du président pour
l’application des lois qu’il a votées.
III.
La cohabitation :
Les États-Unis
connaissent une longue expérience de cohabitation politique qui est le
corollaire conséquent de l’organisation des institutions politiques fédérales.
ü Le président étant élu pour 4 ans.
ü Les membres de la chambre de représentants pour 2 ans.
ü Les membres du sénat sont élus pour 6ans.
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